Biocarburants
Les sénateurs suppriment l’exonération de taxe sur les biocarburants
Lors de la discussion du projet de loi de Finances (PLF) pour 2012, dans la nuit du 21 au 22 novembre, les sénateurs, à majorité de gauche, ont supprimé l'exonération de taxe intérieure de consommation (TIC) sur les carburants dont bénéficient les biocarburants. Ils ont adopté un amendement de Marie-Christine Blandin (EE-LV), qui remet en cause cet allégement fiscal. « Mieux vaudrait se prémunir contre la famine que de faire grimper les prix alimentaires du Sud. En outre, les monocultures intensives suscitent de nombreux problèmes, à commencer par l’usage immodéré de produits phytosanitaires. On se rappelle pourtant le désastre d’Union Carbide à Bhopal... Cette production ne doit plus bénéficier de niches », a justifié Marie-Christine Blandin. Les arguments de l’UMP ont mis en avant la question de l’emploi (Philippe Marini) et le fait que bilan environnemental n’est négatif que si les forêts sont détruites (Chantal Jouanno). Par ailleurs, le Sénat a voté la suppression de la taxe sodas, de deux centimes par cannette, qui devait rapporter 240 millions d’euros, dont la moitié pour financer la réduction des charges sociales dans l’agriculture. Ces textes seront sans doute rétablis lors de leur passage à l’Assemblée Nationale. Cependant, certains observateurs font remarquer que la remise en cause de l’allégement fiscal sur les biocarburants est sans doute vue d’un bon œil par les équipes du ministère des finances.
