“Entre Planèze et Truyère” veut survivre malgré son annulation administrative
La justice a donné raison à Lieutadès en annulant la création de la communauté de communes “Entre Planèze et Truyère” après seulement 10 mois d’existence.
Une nouvelle communauté de communes verra le jour sur le même périmètre mais sans Lieutadès.
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L'Union du Cantal
Par jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand en date du 19 septembre, l’arrêté préfectoral du 4 juillet 2005 autorisant la création de la communauté de communes “Entre Planèze et Truyère” a été annulé. La structure intercommunale n’a donc plus d’existence légale dix mois seulement après la création. C’est le 1er janvier 2006 que les sept communes de Neuvéglise, Cussac, Les Ternes, Lavastrie, Saint-Martial, Espinasse et Lieutadès (représentant au total 2 177 habitants répartis sur deux cantons), se regroupaient au sein de la neuvième communauté de communes de l’arrondissement de Saint-Flour. Une création à laquelle Lieutadès n’a jamais vraiment adhéré. Après avoir tenté un recours gracieux pour demander son désengagement, refusé par le préfet le 5 octobre, elle a contre-attaqué devant le tribunal administratif. La juridiction lui a donné raison : elle a considéré que Lieutadès, membre du Syndicat mixte interdépartemental pour le développement du lac de Sarrans (créé le 6 avril par arrêté préfectoral), avait plus intérêt à se tourner vers Pierrefort qu’à rester en Planèze.
Vers une deuxième naissance le 1er janvier 2007
Pour les élus des six autres communes, le coup est dur à encaisser, même si les élus de Lieutadès ne participaient pas aux réunions, “Nous souhaitons poursuivre ce que nous avons engagé ensemble, même sans elle, sur notre projet de territoire, l’OPAH, le ramassage des ordures ménagères”, déclare Sylvie Portal, présidente de la communauté de communes, en apprenant cette décision de justice. C’est avec cette volonté de rester unis que les délégués intercommunaux ont rencontré lundi 23 octobre le sous-préfet de Saint-Flour. Le représentant de l’Etat leur a annoncé que l’État ne fera pas appel pour ne pas risquer d’envenimer la situation et pour laisser les communes engager les procédures en vue d’une deuxième “naissance”. Ces jours-ci, les six conseils municipaux doivent délibérer dans ce sens. Il reviendra alors au préfet de reprendre un arrêté de création. “Entre Planèze et Truyère” II pourrait être sur les rails dès le 1er janvier 2007. En attendant, un liquidateur a été nommé et devra régler en particulier le cas du salarié
Le problème des ordures ménagères
“Cette annulation est difficile pour les gens qui croyaient dans ce projet. Nous avons d’autre part un problème à gérer avec les ordures ménagères, explique Joël Mercier, sous-préfet de Saint-Flour. En effet, les conventions avec le syndicat intercommunal de traitement des déchets ménagers de l’Est Cantal concernent uniquement les communautés de communes. Nous devons donc trouver une solution très rapidement”. Lundi, Joël Mercier a choisi de laisser les élus souverains face à cette décision allant à contre-sens du message de l’Etat, qui incite à regrouper des communautés de communes. “Par pragmatisme, nous les aiderons dans leur choix, mais je me devais d’évoquer devant eux l’idée à plus ou moins long terme de se rapprocher de leurs voisins”, note M. Mercier. Un message bien reçu par les élus, comme le confirme Sylvie Portal : “Nous sommes conscients de cette réalité, cependant nous voulons continuer le travail que nous avons commencé à six”.
Vers une deuxième naissance le 1er janvier 2007
Pour les élus des six autres communes, le coup est dur à encaisser, même si les élus de Lieutadès ne participaient pas aux réunions, “Nous souhaitons poursuivre ce que nous avons engagé ensemble, même sans elle, sur notre projet de territoire, l’OPAH, le ramassage des ordures ménagères”, déclare Sylvie Portal, présidente de la communauté de communes, en apprenant cette décision de justice. C’est avec cette volonté de rester unis que les délégués intercommunaux ont rencontré lundi 23 octobre le sous-préfet de Saint-Flour. Le représentant de l’Etat leur a annoncé que l’État ne fera pas appel pour ne pas risquer d’envenimer la situation et pour laisser les communes engager les procédures en vue d’une deuxième “naissance”. Ces jours-ci, les six conseils municipaux doivent délibérer dans ce sens. Il reviendra alors au préfet de reprendre un arrêté de création. “Entre Planèze et Truyère” II pourrait être sur les rails dès le 1er janvier 2007. En attendant, un liquidateur a été nommé et devra régler en particulier le cas du salarié
Le problème des ordures ménagères
“Cette annulation est difficile pour les gens qui croyaient dans ce projet. Nous avons d’autre part un problème à gérer avec les ordures ménagères, explique Joël Mercier, sous-préfet de Saint-Flour. En effet, les conventions avec le syndicat intercommunal de traitement des déchets ménagers de l’Est Cantal concernent uniquement les communautés de communes. Nous devons donc trouver une solution très rapidement”. Lundi, Joël Mercier a choisi de laisser les élus souverains face à cette décision allant à contre-sens du message de l’Etat, qui incite à regrouper des communautés de communes. “Par pragmatisme, nous les aiderons dans leur choix, mais je me devais d’évoquer devant eux l’idée à plus ou moins long terme de se rapprocher de leurs voisins”, note M. Mercier. Un message bien reçu par les élus, comme le confirme Sylvie Portal : “Nous sommes conscients de cette réalité, cependant nous voulons continuer le travail que nous avons commencé à six”.
