Pac et Réglementation

Toute l'actualité agricole rattachée à la rubrique Pac et Réglementation du groupe d'information Réussir

La déforestation massive est un des fléaux auxquels doit faire face la planète. Crédits : © Pixabay

déforestation — La déforestation massive est un des fléaux auxquels doit faire face la planète. Crédits : © Pixabay

Politique et société Pac et Réglementation

Bruxelles veut éradiquer la déforestation importée

18 novembre 2021 | 0 min

Le cacao, le café, la viande bovine font partie des six produits de base concernés par ce projet de règlement. Crédits : © Pixabay

Le cacao, le café, la viande bovine font partie des six produits de base concernés par ce projet de règlement. — Le cacao, le café, la viande bovine font partie des six produits de base concernés par ce projet de règlement. Crédits : © Pixabay

Politique et société Pac et Réglementation

La Commission européenne avance des propositions sur la déforestation importée

Le 17 novembre 2021, la Commission européenne a adopté de nouvelles propositions pour enrayer la déforestation et la…

18 novembre 2021 | 1 min

Cette mesure répond à un engagement du plan gouvernemental d’accompagnement des agriculteurs en détresse et de prévention du suicide, indique le gouvernement. Crédits : © Pixabay

Agriculteurs et vaches — Cette mesure répond à un engagement du plan gouvernemental d’accompagnement des agriculteurs en détresse et de prévention du suicide, indique le gouvernement. Crédits : © Pixabay

Politique et société Pac et Réglementation

Décès d'agriculteur : la famille aura droit à un capital de près de 3500 euros

16 novembre 2021 | 0 min

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Politique et société Pac et Réglementation

Le dispositif de la loi Egalim 2 est complet

Tous les décrets attendus dans le cadre de la loi Egalim 2 sont parus les 30 et 31 octobre 2021 au Journal officiel.…

10 novembre 2021 | 1 min

Katia Merten-Lentz est membre fondateur du cabinet FoodLawScience & Partners. Crédits : © FoodLawScience & Partners

Katia Merten-Lentz est membre fondateur du cabinet FoodLawScience & Partners. — Katia Merten-Lentz est membre fondateur du cabinet FoodLawScience & Partners. Crédits : © FoodLawScience & Partners

Politique et société Pac et Réglementation

Brexit : un bilan aigre-doux ?

9 novembre 2021 | 0 min

Politique et société Pac et Réglementation

L’Efsa retoque une demande d’allégation de santé sur le bio

3 novembre 2021 | 0 min

Olivier-Henri Delattre, avocat au cabinet Racine à Paris; Crédits : © Racine

Olivier-Henri Delattre, avocat au cabinet Racine à Paris; — Olivier-Henri Delattre, avocat au cabinet Racine à Paris; Crédits : © Racine

Politique et société Pac et Réglementation

Egalim 2 : les changements dans la relation avec l’amont

La loi « visant à protéger la rémunération des agriculteurs », dite Egalim 2, issue de la proposition de loi…

2 novembre 2021 | 1 min

L'itab prévoit encore de consolider l'outil et de déployer le calcul avec les données d'Agribalyse. Crédits : © Itab

L'itab prévoit encore de consolider l'outil et de déployer le calcul avec les données d'Agribalyse. — L'itab prévoit encore de consolider l'outil et de déployer le calcul avec les données d'Agribalyse. Crédits : © Itab

Politique et société Pac et Réglementation

Le Planet-Score prend de l’avance

Alors que les conclusions de l’expérimentation sur l’affichage environnemental viennent d’être rendues, vingt-sept…

2 novembre 2021 | 1 min

Agenda

Politique et société Pac et Réglementation

Ce qui change pour l’agriculture au 1er novembre 2021

2 novembre 2021 | 0 min

L’indemnité journalière pour congé maternité ou paternité est étendue aux non-salariés agricoles. Crédits : © Emilie Durand

Conjoint collaborateur — L’indemnité journalière pour congé maternité ou paternité est étendue aux non-salariés agricoles. Crédits : © Emilie Durand

Politique et société Pac et Réglementation

Sécurité sociale : trois nouvelles mesures en faveur des conjoints collaborateurs

27 octobre 2021 | 0 min

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