Loi Grenelle
Les députés réintroduisent le terme «biocarburant »
Le terme « biocarburant » a été réintroduit dans la loi de programmation du Grenelle de l’environnement (Grenelle 1) dont l’examen en seconde lecture se poursuit cette semaine à l’Assemblée nationale. Sur proposition de Christian Jacob, rapporteur du projet de loi, les députés ont en effet supprimé le terme «agrocarburant» qu’avaient introduit les sénateurs en première lecture. Pour Christian Jacob, le terme «biocarburants» est davantage adapté car il figure dans tous les textes français et communautaires, et correspond mieux à la réalité en incluant les carburants issus de l’agriculture,mais aussi de la biomasse forestière (sylvocarburants), des algues (algocarburants) et des déchets (rudocarburants). En outre, le texte adopté ajoute que sur la base des expertises sur l’impact économique, social et environnemental des biocarburants, «la part» de ceuxci «dans le portefeuille énergétique de la France devra être redéfinie, en tenant compte des investissements déjà réalisés.»
