Fusariotoxines : la réglementation européenne avance à grands pas

La législation européenne en matière d’alimentations humaine et animale s’étoffe d’année en année depuis que la Commission européenne s’est fixé comme objectif d’assurer un très haut niveau de protection des consommateurs. Dans ce cadre, un nouveau règlement (R856/2001) concernant les fusariotoxines1 a été publié au Journal officiel de l’UE le 6 juin 2005. Il concerne l’alimentation humaine et devrait être suivi au moins par des recommandations pour l’alimentation animale.

Les teneurs maximales en alimentation humaine

Le nouveau règlement indique, entre autres, les teneurs maximales en désoxynivalénol (DON) et en zéaralénone (ZEN) dans les céréales et produits céréaliers . Applicables dès le 1er juillet 2006 pour les céréales à paille, ces seuils seront mis en application qu’un an plus tard pour le maïs qui a réussi à obtenir une dérogation, soit à partir du 1er juillet 2007. Il envisage aussi des teneurs maximales en fumonisines (FB1 et FB2) à partir du 1er octobre 2007 dans les grains de maïs et autres produits transformés à partir de cette céréale exclusivement. Fixés pour les céréales à paille, ces seuils sont encore en cours de discussion pour le maïs et ces dérivés.

L’Association générale des producteurs de maïs (AGPM) s’est félicitée que des valeurs supérieures par rapport au blé aient été actées, mais elle reste vigilante quant aux teneurs maximales qui seront entérinées par la Commission européenne d’ici juillet 2007. Par contre, l’AGPM pointe le manque de cohérence (trois mois d’écart) dans les dates d’application des seuils DON/ZEN et fumonisines pour le maïs, «car le bon sens aurait voulu que le seuil d’entrée de ces trois mycotoxines en vigueur eût été le même (le 1er otobre 2007) pour caler à la campagne de commercialisation».

Il en résulte que les lots offerts à l’intervention à partir du 1er novembre prochain devront respecter les seuils maximaux en vigueur pour les mycotoxines, prévus en application à partir du 1er juillet 2006. Ainsi, la teneur en DON ne devra pas dépasser 1,25 mg/kg pour les céréales brutes autres que les blé dur-avoine-maïs et 1,75 mg/kg pour les blé dur et avoine brutes ; la teneur en ZEN devra quant à elle être inférieure à 0,1 mg/kg pour toutes les céréales à paille brutes.

A noter, par ailleurs, que Bruxelles fixera, s’il y a lieu, une teneur maximale en mycotoxines T-2 et HT-2 avant le 1er juillet 2007.

Les conséquences en alimentation animale

Ce règlement devrait avoir des répercussions en alimentation animale. Ainsi la Commission européenne travaille en ce moment à l’élaboration d’un projet de recommandation concernant la définition de seuils harmonisés dans l’Union européenne de fusariotoxines en alimentation animale.

La santé humaine et animale n’étant pas en jeu2, l’interprofession céréalière avait en effet demandé que des recommandations harmonisées entre Etats membres soient retenues plutôt que des seuils réglementaires d’exclusion car les enjeux économiques sont importants. «Le bien-être animal et l’appétence des espèces sensibles (porcs) ne justifient pas de soustraire des céréales du marché, souligne l’AGPM. Seuls les aliments pour espèces sensibles doivent être concernés par la “réglementation”». La position française a été entendue puisque Bruxelles a fait en juillet dernier une proposition de recommandation, le principe de seuils réglementaires devant être rediscuté en 2008.

Cette démarche permet, par la même, à la Commission européenne de passer outre l’avis du Parlement, et ainsi «éviter que des considérations passionnelles ne viennent suppléer des considérations plus techniques», remarque Valérie Bris, responsable scientifique et technique du Syndicat national des industriels de la nutrition animale (Snia) à l’occasion du récent séminaire organiser par Arvalis-Institut du végétal, intitulé “Valoriser les céréales et les protéagineux en alimentation animale”.

Cependant, les seuils proposés par l’organe bruxellois montrent certaines incohérences entre les teneurs maximales appliquées aux matières premières et celles des produits transformés. Par exemple, comment gérer un seuils de 0,9 mg/kg de DON dans les aliments pour porcs (espèce particulièrement sensible à cette mycotoxine) alors que les céréales peuvent atteindre des taux de 8,0 mg/kg ? Certes, le fait de dépasser les recommandations fixées au niveau communautaire n’entraînera pas, par définition, de sanction pénale. Mais l’éleveur, dont les performances de son troupeau porcin auront été amoindries par l’utilisation de cet aliment contaminé, sera en droit de mettre le fabricant d’aliment en cause. Et le risque est grand que le juge prenne le seuil maximal recommandé par la Commission européenne «pour argent comptant» et rendent l’industriel civilement responsable, avec des dommages et intérêts à la clef.

Si ces propositions de teneurs maximales sont effectivement entérinées, la seule possibilité pour le fabricant d’aliments pour animaux de se prémunir contre ce risque de contamination est la mise en place de cahiers des charges fournisseurs dont les seuils d’exclusion de mycotoxines sur céréales contractualisés seront plus draconiens que ceux recommandés par l’UE, à l’image de ce qui se fait déjà en alimentation humaine.

(1) Fusariotoxines : toxines produites par des champignons microscopiques appartenant au genre Fusarium qui peuvent contaminer les céréales. (2) Selon la dernière lettre d’information du secteur Valorisation animale d’Arvalis-Institut du végétal, baptisée News@lim, les animaux ne stockent pas de fusariotoxines dans leurs muscles, œufs et laits, ce qui écarte le risque de contamination vers les consommateurs humains de produits d’origine animale. Cependant, les fusariotoxines diminuent la consommation chez certaines espèces, notamment les porcs, et affectent donc les performances économiques des élevages.