Biocarburant
Bruxelles propose de s’attaquer au biodiesel argentin
Un texte de la Commission européenne propose de taxer le biodiesel argentin, à des taux s’établissant de 25 % à 33,4 %. Mais l’Argentine devrait riposter.
Un texte de la Commission européenne propose de taxer le biodiesel argentin, à des taux s’établissant de 25 % à 33,4 %. Mais l’Argentine devrait riposter.
"Nous restons vigilants, mais en tant que plaignant dans l’affaire, nous avons été très agréablement surpris : le 3 décembre, Bruxelles publiait un texte proposant de taxer le biodiesel argentin produit à partir d’huile de soja, dont les taux vont de 25 % à 33,4 % (cf. tableau) », se réjouit Kristell Guizouarn, présidente de l’EBB (European Biodiesel Board).
Presque 2 Mt de biodiesel argentin sur l’UE !
La Commission européenne décidait de ne rien faire en septembre 2018, souhaitant rassembler plus de preuves pour attaquer l’Argentine, avec de grandes conséquences sur l’industrie européenne. « Le biodiesel argentin a pu s’écouler sur l’UE durant octobre (60 000 t) et novembre (192 000 t). D’autres bateaux sont en chargement en décembre (60 000 t) », détaille Kristell Guizouarn. Désormais, Bruxelles juge avoir suffisamment de preuves, et se décide enfin à proposer des mesures. « Pendant un an et demi, suite à la suppression des droits de douane sur l’importation de biodiesel argentin, 1,9 Mt de ce produit sont parties sur l’UE, provoquant la fermeture d’usines en Europe », précise la spécialiste.
Toutefois, la filière européenne reste prudente. L’Argentine a jusqu’au 8 décembre pour proposer un engagement, et échapper aux taxes européennes. « Par le passé, l’Argentine a modifié plus de vingt fois ses soutiens aux exportations de son biodiesel. »
Exemple : en septembre, avant la décision de l’UE de remettre des droits ou non, l’Argentine avait réduit ses aides. Dans le détail, elle a abaissé la taxe sur les exportations d’huile de soja, passant de 25,5 % au 13 août à 18 % au 3 septembre. Elle a maintenu, dans le même temps, la taxe sur les ventes à l’étranger de biodiesel à 13,04 %, équivalent à un soutien de 4,96 % à son exportation (12,46 % auparavant), influençant Bruxelles dans son choix de ne pas intervenir, selon l’EBB. « L’Argentine peut recommencer : elle se tient tranquille un moment et ensuite, après un changement de gouvernement par exemple, revoit sa copie », alerte Kristell Guizouarn. Elle ajoute que le pays est très réactif, pouvant modifier son système d’aide en un ou deux jours par décret, alors que « cela fait un an et demi que nous négocions avec Bruxelles pour remettre en place des taxes ». Si celles-ci devenaient effectives, l’Argentine ne pourrait les contester avant un an au moins, signale la spécialiste.
Remise en place des droits en janvier 2019 ?
Les plaignants se réuniront le 13 décembre 2018 pour commenter la proposition de Bruxelles. Viendra ensuite le vote des ministres de l’UE le 18 décembre au plus tôt. « Nous avons le soutien de la France et d’autres pays. […] Dans le scénario le plus optimiste, Bruxelles réintroduira les droits fin décembre 2018. Mais janvier reste une période plus probable », explique Kristell Guizouarn, qui précise que ces droits éventuels n’auront pas de caractères rétroactifs. L’UE devra de toute façon prendre une décision en février 2019 au plus tard, rappelle l’experte.
