Pac et Réglementation

Toute l'actualité agricole rattachée à la rubrique Pac et Réglementation du groupe d'information Réussir

Stéphane Travert, hier, lors du Grand Conseil d'Orientation de l'agriculture biologique. Crédits : © Xavier Remongin/agriculture.gouv.fr

Stéphane Travert, hier, lors du Grand Conseil d'Orientation de l'agriculture biologique. Crédits : © Xavier Remongin/agriculture.gouv.fr

Politique et société Pac et Réglementation

Le ministère lance le programme Ambition Bio 2022

25 juin 2018 | 0 min

Katia Merten-Lentz, avocate associée chez Keller & Heckman. Crédits : © DR

Katia Merten-Lentz, avocate associée chez Keller & Heckman. Crédits : © DR

Politique et société Pac et Réglementation

Vers l’étiquetage des risques de suffocation et d’asphyxie

21 juin 2018 | 0 min

Les ODG sont invités à intégrer de nouveaux critères sociétaux dans leur cahier des charges. Crédits : © DR

Les ODG sont invités à intégrer de nouveaux critères sociétaux dans leur cahier des charges. Crédits : © DR

Politique et société Pac et Réglementation

Le Cese appelle à renforcer les Siqo

18 juin 2018 | 0 min

Le 1er juin, Phil Hogan a proposé un budget de la Pac en baisse de 5%. Crédits : © EU/Lukasz Kobus

Le 1er juin, Phil Hogan a proposé un budget de la Pac en baisse de 5%. Crédits : © EU/Lukasz Kobus

Politique et société Pac et Réglementation

Pac : budget en baisse et plus de subsidiarité

14 juin 2018 | 0 min

Samuel Crevel, associé du cabinet Racine. Crédits : © DR

Samuel Crevel, associé du cabinet Racine. Crédits : © DR

Politique et société Pac et Réglementation

Collectifs en agriculture : Fourier de retour

14 juin 2018 | 0 min

Michel Prugue, président de Coop de France, est à a fois intrigué et déçu par les dispositions spécifiques aux coopératives dans le projet voté par les députés. Crédits : © DR

Michel Prugue, président de Coop de France, est à a fois intrigué et déçu par les dispositions spécifiques aux coopératives dans le projet voté par les députés. Crédits : © DR

Politique et société Pac et Réglementation

Ce qui gêne ou interroge les coopératives dans le texte

7 juin 2018 | 0 min

Didier Le Goff, avocat.

Didier Le Goff, avocat.

Politique et société Pac et Réglementation

Annulation administrative et concurrence déloyale

31 mai 2018 | 0 min

Les députés ont voté en première lecture le projet de loi dite Alimentation. Crédits : © DR

Les députés ont voté en première lecture le projet de loi dite Alimentation. Crédits : © DR

Politique et société Pac et Réglementation

La contractualisation inversée actée par les députés

31 mai 2018 | 0 min

Une expérimentation de six mois de l'extension de la loi Garot à la restauration collective a été adoptée.

Une expérimentation de six mois de l'extension de la loi Garot à la restauration collective a été adoptée.

Politique et société Pac et Réglementation

La lutte contre le gaspillage s’étend à la restauration collective

29 mai 2018 | 0 min

Au 1er janvier 2022, les produits bios devront représenter 20% de la valeur totale des repas.

Au 1er janvier 2022, les produits bios devront représenter 20% de la valeur totale des repas.

Politique et société Pac et Réglementation

Les députés adoptent de nouvelles règles pour la restauration collective

27 mai 2018 | 0 min

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