Pac et Réglementation

Toute l'actualité agricole rattachée à la rubrique Pac et Réglementation du groupe d'information Réussir

Bruno Néouze, associé du cabinet Racine.

Bruno Néouze, associé du cabinet Racine.

Politique et société Pac et Réglementation

Les responsabilités pénales découlant de la loi Sapin 2

12 janvier 2017 | 0 min

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Politique et société Pac et Réglementation

H5N8 : l'abattage préventif des canards étendu

9 janvier 2017 | 0 min

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Politique et société Pac et Réglementation

La FNCL appelle l’État à soutenir la loi Montagne

2 janvier 2017 | 0 min

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Politique et société Pac et Réglementation

Biodéchets : évaluer ses coûts de gestion

26 décembre 2016 | 0 min

Jean-Philippe Viollet avec les médaillés de l’Ordre du mérite agricole et de la Chambre d’agriculture : Maryse Zaccomer, Line Dauphin, Frédéric Gouzonnat, Catherine Graveron, Joël Bialoux et Bernard Rebière. Crédits : © CDA 23

Jean-Philippe Viollet avec les médaillés de l’Ordre du mérite agricole et de la Chambre d’agriculture : Maryse Zaccomer, Line Dauphin, Frédéric Gouzon — Jean-Philippe Viollet avec les médaillés de l’Ordre du mérite agricole et de la Chambre d’agriculture : Maryse Zaccomer, Line Dauphin, Frédéric Gouzonnat, Catherine Graveron, Joël Bialoux et Bernard Rebière. Crédits : © CDA 23

Politique et société Pac et Réglementation

Des vœux et des adieux !

23 décembre 2016 | 0 min

Le recueil du programme de recherche Lascaux comprend des fiches pratiques avec exemples concrets.

Le recueil du programme de recherche Lascaux comprend des fiches pratiques avec exemples concrets.

Politique et société Pac et Réglementation

Un recueil des politiques publiques pour l’achat local et durable

22 décembre 2016 | 0 min

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Politique et société Pac et Réglementation

Transparence des contrôles sanitaires

19 décembre 2016 | 0 min

Le Sénat va discuter à partir du 19 décembre le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté.

Le Sénat va discuter à partir du 19 décembre le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté.

Politique et société Pac et Réglementation

Le projet de loi égalité et citoyenneté de nouveau au Sénat

15 décembre 2016 | 0 min

L'ajout d'une matière végétale ne doit pas entraîner une augmentation du titre alcoométrique final supérieure à 0,5 % en volume. Crédits : © DR

L'ajout d'une matière végétale ne doit pas entraîner une augmentation du titre alcoométrique final supérieure à 0,5 % en volume. Crédits : © DR

Politique et société Pac et Réglementation

Bière : les nouveaux usages désormais réglementés

15 décembre 2016 | 0 min

Politique et société Pac et Réglementation

Calissons d’Aix : franchir la muraille de Chine

15 décembre 2016 | 0 min

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