Matériel agricole : Quelles sont les clés pour en réussir l’utilisation en copropriété ?

Alors que la création d’une Cuma impose la présence d’un minimum de quatre personnes morales ou physiques, l’achat en copropriété de machines agricoles s’effectue avec deux ou plusieurs exploitants, soit à parts égales ou inégales selon leur choix. Il est préférable que la facture du concessionnaire fasse mention des noms des différents copropriétaires. Des parts identiques suggèrent qu’ils ont chacun un accès égal au matériel, par exemple un même nombre de jours par an. Cependant, plusieurs autres clés de répartition sont possibles, le plus souvent en fonction du nombre d’hectares concernés. 

Pour un véhicule, si un céréalier a un parcellaire regroupé et que son confrère a, au contraire, une exploitation morcelée, ils pourront choisir une clé en fonction du temps ou du rayon d’utilisation… 

La part de copropriété n’est pas forcément la même que la clé de répartition des charges de fonctionnement du matériel. Certains noteront les heures d’utilisation, comme Denis Damestoy, agriculteur à Mendionde (Pyrénées-Atlantiques). D’autres opteront pour une clé assez stable, telle que le nombre d’hectares concernés par la production qui nécessite le matériel, à l’instar de Nadine Clave, agricultrice à Goos (Landes). « Les charges sont en réalité nombreuses : l’assurance, l’entretien, les réparations, les pièces de rechange, l’huile, le GNR et parfois le stockage… », liste Denis Damestoy. 

« Au village, il est de notoriété publique que je suis dans les premiers à semer, alors que mon copropriétaire est souvent le dernier. Ça nous a donné l’idée d’acheter ensemble un cover-crop, un épandeur et un enfouisseur. Nous sommes sûrs de ne pas en avoir besoin en même temps », raconte sourire en coin Nadine Clave. 

Pour garder de bonnes relations, il est important de faire un point au moins annuellement. Un jour, Pantxo Leiciagueçahar, agriculteur à Beyrie-sur-Joyeuse, dans les Pyrénées-Atlantiques, en a fait les frais. À la suite de tensions avec un copropriétaire, il a dû établir les comptes de plusieurs années. Les dettes s’étaient accumulées et les relations détériorées. « Maintenant je fais les comptes annuellement, je note tout et j’utilise un tableur formaté », affirme-t-il. 

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Dans la précipitation des chantiers, un copropriétaire achète un joint, un phare, un filtre, des disques… sans en parler aux autres. À l’heure des comptes, tous les propriétaires ressortent les factures qu’ils ont acquittées au cours de l’année et les comptes sont équilibrés. En effet, il est illusoire de demander au garagiste de diviser la facture. 

Quant à l’assurance, un seul assure le véhicule en précisant qu’il est en copropriété, l’idéal étant que tous les agriculteurs aient un contrat dans la même compagnie. 

Les litiges émergent souvent au moment des grosses réparations. Vaut-il mieux réparer, racheter ou abandonner ce matériel pour un autre type d’équipement, voire une autre forme de mutualisation, comme l’a fait Florent Guilloteau, céréalier à Chaussy, dans le Loiret, qui est passé de la copropriété à la société en nom collectif ? 

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