Réussir vigne 19 juin 2018 à 10h00 | Par Clara de Nadaillac

Capsules : la Marianne ne sera plus obligatoire à partir de juin 2019

Suite à l'arrêté du 12 juin 2018, les vignerons, négociants et embouteilleurs, auront le choix entre apposer une capsule-congé ou joindre un document d'accompagnement.

Abonnez-vous Réagir Imprimer
La capsule-congé vit peut-être ses dernières heures...
La capsule-congé vit peut-être ses dernières heures... - © C. de Nadaillac

À compter du 1er juin 2019, l'apposition de la Marianne sur les bouteilles de vin ne sera plus obligatoire. C'est ce que stipule l'arrêté du 12 juin.

Cette mesure ne dispense néanmoins pas les professionnels de s'acquitter des droits d'accise. " Les opérateurs de la filière viticole qui embouteillent du vin auront donc désormais le choix de continuer d’apposer la CRD (capsule représentative de droits) ou d'utiliser l'un des autres titres de mouvement assurant la traçabilité du produit " stipulent les Douanes.

Cette simplification administrative voulue par la profession vise à " permettra aux opérateurs de la filière viticole de réaliser des gains de compétitivité et gagner de nouveaux marchés à l'export ", soulignent les Douanes dans leur communiqué de presse.

Réagissez à cet article

Attention, vous devez être connecté en tant que
membre du site pour saisir un commentaire.

Connectez-vous Créez un compte ou

Les opinions émises par les internautes n'engagent que leurs auteurs. Réussir vigne se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre la diffusion de tout commentaire dont le contenu serait susceptible de porter atteinte aux tiers ou d'enfreindre les lois et règlements en vigueur, et décline toute responsabilité quant aux opinions émises,

À LA UNE DANS LES RÉGIONS

» voir toutes 22 unes régionales aujourd'hui