Aller au contenu principal

Réglementation

Vignette
MétierRéglementation
Plastiques agricoles : « S’engager sur un objectif 100 % collectés – 100 % recyclés »
 Trois questions à Paul Cammal, président du Comité des plastiques en agriculture (CPA). Comment la filière fruits et légumes est affectée par la crise du recyclage des plastiques ?
Lire la suite
Vignette
Flash InfosRéglementation
Kiwi et échalote : accords interprofessionnels
Les accords interprofessionnels “Calibrage Echalote” et “ Kiwi récolte et commercialisation, maturité” sont valables de 2019 à 2021. Les textes sont consultables sur www.interfel.com
Lire la suite
Vignette
Flash InfosRéglementation
Piment d'Espelette : modification temporaire du cahier des charges
« En raison d'épisodes de pluie exceptionnels suivi d'un épisode de sécheresse », le cahier des charges du Piment d'Espelette/Piment d'Espelette (Ezpeletako Biperra) AOP est modifié temporairement…
Lire la suite
Vignette
Flash InfosRéglementation
Phytos : séparation du conseil et de la vente
Merci de présenter votre justificatif de délivrance émanant du conseil annuel indépendant… pour pouvoir acheter un produit phytosanitaire. C’est une nouvelle disposition inscrite dans la loi…
Lire la suite
Vignette
RéglementationA la une
Loi Agriculture et Alimentation : ce qu’il faut retenir
Avec 227 voix pour et 136 voix contre (et 11 abstentions), les députés ont adopté en lecture définitive le 2 octobre le projet de loi Agriculture et Alimentation. « Près de 200 heures de débat au…
Lire la suite
Vignette
Réglementation
Halte aux plantes exotiques envahissantes
Berce de Perse, jussie à grandes fleurs, renouée du Japon… Ces plantes sont considérées comme des espèces exotiques envahissantes (EEE), qui sont la quatrième cause de l’appauvrissement de la…
Lire la suite
Vignette
InstitutionFlash InfosRéglementation
La Commission européenne promet des aides face à la sécheresse
La Commission européenne a autorisé, le 2 août, les Etats membres à aider financièrement les agriculteurs touchés par la sécheresse persistante en Europe et à leur accorder des fonds pour les…
Lire la suite
Vignette
InstitutionFlash InfosRéglementation
Dossier des endiviers : l’affaire est loin d’être terminée
Selon Frédéric Le Vigoureux (cabinet A2R Conseil qui conseille les endiviers français) la Cour de Cassation devrait rendre son avis dans le dossier des endiviers le 26 juin. Il sera probablement…
Lire la suite
Vignette
InstitutionFlash InfosRéglementation
Non renouvellement de l’accord abricot
Suite au non renouvellement de l'accord abricot cotisation pour la campagne 2018, il n'y a pas d'obligation pour les opérateurs d'indiquer le numéro d'identification délivré par Interfel sur leurs…
Lire la suite
Vignette
Flash InfosRéglementation
Pays-Bas : TVA maintenue sur les fruits et légumes
Le gouvernement néerlandais prévoit d’augmenter la TVA sur les produits alimentaires de 6 % à 9 %. Même pour les fruits et légumes malgré les inquiétudes de la filière. La législation européenne ne…
Lire la suite